Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site neptuun.com
Neptuun se réserve le droit de modifier ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la commande.

Toute prise de commande d’un produit figurant sur le site www.neptuun.com implique l’acceptation par l’acheteur de l’intégralité des présentes conditions générales de vente exposées ci-dessous.

En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

1. OBJET

Les présentes conditions générales de vente déterminent les droits et obligations de l’acheteur à l’égard des produits vendus sur le site internet neptuun.com, conformément aux dispositions légales et réglementaires qui régissent le e-commerce et les ventes à distance.

2. PROPRIÉTAIRE ET AUTEURE DE L’OFFRE

Charlene DEVOS
Entreprise Individuelle

10, rue entre deux villes
25650 La Longeville

Micro-entreprise immatriculée : 814763892 • NAF 1512Z
TVA non applicable art.293 B du CGI
info@neptuun.com

3. PRODUITS PROPOSÉS

3 . 1  Disponibilité des produits

Seuls les articles figurant sur le site neptuun.com au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client. L’offre de l’article et les prix sont valables tant que l’article est indiqué sur le site comme étant disponible. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail. Un remboursement total de votre commande sous 48h ou un avoir correspondant au montant de votre commande sera effectué et votre commande sera automatiquement annulée.

3 . 2  Description des produits

Tous les produits vendus sur neptuun.com sont réalisés à la main, en France, par la créatrice Charlène Devos.
Chaque article est réalisé avec des cuirs au tannage végétal, tannés en France. Les caractéristiques de chaque peau que j’utilise sont différentes (Veines, léger décalage des teintes). C’est pourquoi chaque article est unique et comportera quelques différences et variations d’un produit à l’autre, qui n’impacteront pas les caractéristiques essentielles présentées sur la fiche descriptive.
Les produits vendus sur neptuun.com sont présentés par plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. Les photographies réalisées pour ces produits se veulent fidèles le plus possibles aux produits vendus. Merci de noter que les couleurs peuvent varier d’un écran à un autre.

4. COMMANDES

4 . 1  Validation de la commande

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la validation de votre commande. Celle-ci vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente.

Votre commande est validée à partir de la réception du paiement.

Neptuun se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelques raisons que ce soit, tenant notamment soit à un problème d’approvisionnement de produits, soit à un problème concernant la commande reçue. Nous recommandons à nos clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à leur commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Neptuun. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans le cas d’un retour de votre commande à Neptuun pour défaut d’adresse postale, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

4 . 2  Paiement

Le règlement de vos achats s’effectue par Papypal ou par carte bancaire (VISA, Mastercard, American Express) via un des modules de paiement sécurisé : Stripe.

Neptuun se réserve le droit de :

• suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non paiement
• refuser d’effectuer une livraison et d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

Neptuun conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

4 . 3  Accusé de réception de la commande

Un document récapitulatif de la commande est adressé au Client par courrier électronique à l’adresse électronique qu’il a indiquée lors de la commande et au plus tard avant la livraison. Ce document valant accusé de réception de la commande, il reprend aussi l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties.

6. EXPÉDITION DE LA COMMANDE

6 . 1  Traitement de la commande

Les délais de traitement de votre commande sont de 1 à 7 jours ouvrés maximum à compter de la réception de votre règlement. (A l’exception des commandes personnalisées pour lesquelles un accord sur le delai de traitement entre le Client et Neptuun a été tenu).

En cas d’indisponibilité du produit commandé, le Client en sera informé sous 48h et aura la possibilité d’annuler sa commande. Il aura alors le choix de demander soit l’échange du produit, soit le remboursement des sommes dans les 30 jours à compter de la date de demande.

6 . 2  Livraison

Toute commande sera livrée à l’adresse de livraison indiquée par le client lors de la commande, dans un envoi clos et solide, via le transporteur La Poste.

L’envoi sera adapté au volume des articles que vous aurez commandé.

Pour les envois en France Métropolitaine :

• Lettre suivie (2 à 3 jours ouvrés)
• Colissimo (2 jours ouvrés)

Pour les envois vers l’Union Européenne :

• Lettre suivie (3 à 10 jours ouvrés)
• Paquet prioritaire international suivi (3 à 10 jours ouvrés)

Pour les envois internationaux et DOM TOM :

• Lettre suivie internationale (5 à 21 jours ouvrés)
• Paquet prioritaire international suivi (5 à 21 jours ouvrés)

Le numéro de suivi sera communiqué au client lors de l’expédition.

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer. Toutefois, Neptuun ne saurait garantir les délais de livraison du transporteur mentionnés ci-avant, ces mentions n’ayant qu’une valeur indicative.

En cas de commande en dehors de la France métropolitaine, les DOM TOM et l’Union Européenne, des droits de douane ou autres taxes locales peuvent être exigées. Neptuun ne peut être tenu responsable de ces frais supplémentaires.

6 . 3  Réception de la livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande. La livraison est réputée effectuée dés la remise du produit au transporteur La Poste. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à Neptuun. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en terme de retard ou d’erreur de livraison. En cas d’erreur, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

Neptuun ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs. Le consommateur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de problème, le client s’engage à le signaler à Neptuun par e-mail dans un délais de trois jours ouvrés à compter de la réception des articles. Neptuun se réserve le droit de refuser d’accepter une commande ultérieure en cas de retours anormaux ou abusifs du client.

7. RÉTRACTION, RETOUR & REMBOURSEMENT

7 . 1  Rétractation & Retours

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de Neptuun.

L’article retourné doit être dans un état neuf et dans son emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détériorations si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable à Neptuun. Tout article ne respectant pas ces caractéristiques ne sera ni remboursé ni échangé.

Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. En cas de perte ou détérioration du colis retourné, Neptuun ne pourra pas procéder au remboursement de la commande. L’acheteur devra alors effectuer une réclamation directement auprès de son transporteur. Neptuun recommande vivement au client un retour en envoi suivi.

Notez cependant que les produits personnalisés ne pourront être retournés et ne seront pas remboursées.

7 . 2  Remboursement

Le remboursement des produits sera effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Le remboursement s’effectuera par crédit sur le mode de paiement initialement choisi par l’acheteur.

Les avantages ou promotions obtenus lors de l’achat de produit seront annulés en cas de restitution du produit accompagnée d’un remboursement dudit produit.

8. DONNÉES PERSONNELLES

Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par Neptuun et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. Neptuun s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

9. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, photographies, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle.
Toute utilisation et reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, de ces éléments sont formellement interdites et sont constitutives de contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation par donnée par Neptuun.

10. LOI APPLICABLE & RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. UTILISATION DES COOKIES

Seul l’utilisateur de nos interfaces web peut choisir d’accepter, modifier ou supprimer l’utilisation des cookies sur son terminal de façon libre et gratuite à travers son logiciel de navigation. La perte de fonctionnalités ou de services dus à un changement ou refus d’enregistrement de cookies n’engage en rien la responsabilité de Neptuun.
Lors de la consultation du site neptuun.com, des informations relatives à la navigation de votre terminal sur notre site sont susceptibles d’être stockées sur votre terminal.

Les cookies émis par notre site ou des prestataires tiers permettent à nos équipes d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services dans un souci de satisfaction de vos besoins et attentes. Neptuun se réserve donc le droit de vous faire part par tous types de supports de communication, d’informations et de promotions susceptibles comme le permet l’article 22 de la Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique (LEN ou LCEN) du 22 juin 2004 basé sur la Directive Européenne du 12 juillet 2002.

11. CONTACT

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Contactez-moi via le formulaire de la page Contact ou directement sur info@neptuun.com
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